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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COLLET
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FORME OCEANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORME OCEANE
Société COLLET, SAS

Numéro de dépôt :
4360882
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2027
FORME OCEANE de Société COLLET

Présentation de la marque FORME OCEANE

Déposée le 12 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FORME OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COLLET domicilié(e) ZAC BLAVETIERE, 5 RUE PAUL LANGEVIN - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 179 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COLLET, M. collet laurent domicilié(e) Zac Blavetiere, 5 RUE Paul Langevin - 44210 - PORNIC - France.

La marque FORME OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME OCEANE arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.

Société COLLET a également déposé les autres marques suivantes : TRAITEUR GOURMET , FORME OCEANE , GOURMET MINUTE


Société COLLET, SAS - ZAC BLAVETIERE, 5 RUE PAUL LANGEVIN - 44210 - PORNIC - France - SIREN 391179116


SOCIETE COLLET, M. collet laurent - Zac Blavetiere, 5 RUE Paul Langevin - 44210 - PORNIC - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.